Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANSOL
Etablissements SIGG et Cie. -

Numéro de dépôt :
1045186
Date de dépôt :
24/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANSOL

Déposée le 24 mars 1978 par Etablissements SIGG et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements SIGG et Cie. - domicilié(e) Raffinerie Moderne des Huiles d'Olives (Société anonyme) - 8 Boulevard Fernand Bonnefoy MARSEILLE 4ème (Bouches-du-Rhône) - France.

La marque FRANSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANSOL est expirée depuis le 24 mars 1988.

Etablissements SIGG et Cie a également déposé les autres marques suivantes : LE TAMBOURIN , FRANGERME , HUILE FRANZONE , LE LAURIER , AIGLE DOR , AGP 60 , GERMASOL , METROPOL , LA FARANDOLE


Etablissements SIGG et Cie. - - Raffinerie Moderne des Huiles d'Olives (Société anonyme) - 8 Boulevard Fernand Bonnefoy MARSEILLE 4ème (Bouches-du-Rhône) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-044

Inscription - Transmission de propriété n°27275 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°20558 - Publication au BOPI

Huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.